menu
La Mairie
Comptes rendus du Conseil
Délibérations du Conseil
Commissions Communales
Démocratie participative
Marchés Publics
Les Finances
La Commune
Informations Communales
Services Municipaux
Démarches administratives
Les Employés communaux
Les Associations
Commerce et artisanat
Agenda
Sécurité
Enfance & Jeunesse
Ecole Communale
ALSH
Les mercredis récréatifs
Comité des jeunes
Pacte Jeunesse
1 Jeune 1 Solution
Relais des Assistantes Maternelles
Petite enfance
Vie pratique
Portail e-Ticket
Déchets ménagers et Déchèteries
CAP FIBRE
N° d'urgences
Collèges et lycées
Transports scolaires
Eglises
Stages de récupération de points ....
Carte grise (arnaque aux faux sites)
Permanences parlementaires
Tourisme
L'Histoire de la commune
Sentiers et chemins de randonnée
Aux alentours
Les Partenaires
La CCPL
Syndicat des Eaux
SmageAa
Parc Naturel des Caps...
L'Agence d'urbanisme
Le SMLA
PAS DE CALAIS le Département
Région Hauts De France
Le Gouvernement
Revue de Presse
Articles parus dans la presse
search
search
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 Avril 2024
Accueil
/
La Mairie
/
Comptes rendus du Conseil
/
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 Avril 2024
22/04/2024
Pièces jointes
file_download
CR CM 10042024.pdf (PDF - 1.71Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.